Taxe Foncière : L’État se défausse, le petit propriétaire trinque. Il est temps de changer de logique.

es avis de taxe foncière de cette année ont fait mal. Mais en tant qu’ingénieur habitué à scruter les détails des procédures, je dois vous alerter sur ce qui se prépare en coulisses pour l’année prochaine. Le véritable « coup de massue » ne viendra pas seulement de l’augmentation des taux, mais d’un changement vicieux de la méthode de calcul.

L’administration fiscale a enclenché une bombe à retardement : la révision des valeurs locatives cadastrales.

La Mécanique du « Hold-Up » Technique

Jusqu’ici, votre impôt était basé sur des critères datant des années 70. L’État a décidé de « moderniser » son logiciel. Ce qui semble être une mise à jour administrative est en réalité une machine à augmenter l’impôt sans le dire.

Désormais, des éléments de confort qui sont devenus des standards de vie vont être requalifiés en critères de « luxe » fiscal pour gonfler artificiellement la valeur locative de votre bien (la base de calcul de l’impôt).

Concrètement, l’année prochaine, l’addition va s’alourdir parce que vous possédez :

  • Une baignoire ou une douche supplémentaire ;
  • L’eau courante (considérée comme un élément de confort valorisé) ;
  • Un système de chauffage performant ;
  • Une climatisation.

C’est une aberration : d’un côté, l’État vous incite à rénover vos logements et à installer des pompes à chaleur pour l’écologie. De l’autre, dès que vous améliorez votre habitat, il change la formule de calcul pour vous taxer davantage.

La Réalité Sociale : Taxer la dignité

J’ai grandi à une époque où avoir une salle de bain et du chauffage n’était pas un luxe, mais une conquête de dignité. Aujourd’hui, considérer l’eau courante ou une douche comme des éléments justifiant une explosion fiscale est une insulte à la classe moyenne.

Ce changement de méthode est un piège : vous n’avez pas agrandi votre maison, vous l’avez simplement entretenue pour y vivre dignement. Pourtant, l’État va considérer que vous êtes « plus riche » et vous faire payer pour ce confort basique.

La Réponse du Projet Phénix

Dans le Projet Phénix, nous nous opposons à cette logique comptable aveugle.

  1. Geler la révision punitive : On ne peut pas changer les règles du jeu au milieu de la partie. Nous refusons que la modernisation énergétique ou sanitaire des logements serve de prétexte à un matraquage fiscal.
  2. S’attaquer à la dépense, pas au contribuable : Plutôt que de chercher des « trouvailles » techniques pour gonfler les impôts des propriétaires (en comptant leurs baignoires !), l’État doit balayer devant sa porte.
    C’est par la Simplification Territoriale (suppression des doublons administratifs) et la réduction du train de vie de l’État que nous équilibrerons les comptes.

L’impôt doit être clair et juste. Il ne doit pas être un algorithme obscur qui transforme votre confort quotidien en dette fiscale.

Thierry Maignan
Auteur du Projet Phénix

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Retour en haut